Conditions d’utilisation

1. Le Service

TwoFrame fournit des outils qui génèrent des vidéos avec mouvements de caméra à partir de données fournies par l’utilisateur (par ex. images de départ et d’arrivée, instructions et réglages). Les résultats peuvent varier et ne sont pas garantis sans erreur.

2. Comptes

Vous êtes responsable de :

• La confidentialité de votre compte.
• Toute activité effectuée avec votre compte.

Vous devez fournir des informations exactes et les mettre à jour rapidement si elles changent.

3. Contenu utilisateur et licence

3.1 Votre contenu

Vous restez propriétaire de votre Contenu utilisateur (par exemple, les images que vous importez).

3.2 Autorisation nécessaire au fonctionnement du Service

Vous accordez à TwoFrame une licence limitée, mondiale, non exclusive et libre de redevance pour héberger, stocker, traiter et afficher votre Contenu utilisateur uniquement dans la mesure nécessaire à la fourniture du Service, y compris la génération des résultats que vous demandez et la prévention des abus.

3.3 Votre responsabilité

Vous déclarez détenir tous les droits nécessaires pour charger et traiter le Contenu utilisateur et que celui-ci n’enfreint ni la loi ni les droits de tiers.

4. Résultats générés

Les vidéos et images générées (les « Résultats ») sont produites automatiquement. Il vous appartient de vérifier les Résultats avant utilisation, y compris à des fins commerciales. TwoFrame ne garantit pas que les Résultats seront exacts, cohérents ou adaptés à un usage particulier.

Vos droits sur les Résultats. Sous réserve des présentes Conditions et de leur respect, TwoFrame vous cède tous les droits qu’elle peut détenir sur les Résultats que vous générez, quelle que soit la formule, y compris l’offre gratuite. Vous pouvez les utiliser à toute fin licite, y compris à des fins commerciales — annonces, présentations clients, réseaux sociaux et publicité. TwoFrame ne revendique aucun droit de propriété sur vos Résultats et ne les utilise pas pour entraîner des modèles d’IA généralistes.

Comme les Résultats sont générés à partir de vos données, ils ne bénéficient que des droits attachés à ces données : vous devez détenir les droits nécessaires sur les images que vous chargez. Des Résultats similaires ou identiques peuvent être produits pour d’autres utilisateurs à partir de données similaires ; TwoFrame ne peut donc garantir qu’un Résultat est unique ou libre de droits de tiers. Un Résultat de l’offre gratuite porte un filigrane visible jusqu’à ce que le compte effectue un achat.

5. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à ne pas :

• Utiliser le Service à des fins illicites, nuisibles ou abusives.
• Charger du contenu qui porte atteinte à la propriété intellectuelle, à la vie privée ou au droit à l’image.
• Tenter de procéder à une rétro-ingénierie, d’extraire des données ou de perturber le Service.
• Contourner les limites d’utilisation, les systèmes de sécurité ou les contrôles d’accès.

Nous pouvons suspendre ou fermer les comptes qui enfreignent ces Conditions.

6. Abonnements, crédits et facturation

TwoFrame propose des crédits par abonnement (Pro et Studio, facturés mensuellement ou annuellement) et par packs de crédits ponctuels (le pack Starter et les recharges). Les produits actuellement proposés, leurs prix et la durée de validité de leurs crédits sont publiés sur la page des tarifs et affichés au moment du paiement, avant confirmation. Certains produits peuvent être temporairement indisponibles ; la page des tarifs et la page Crédits indiquent ce qui peut être acheté à un moment donné, et aucun paiement n’est prélevé pour un produit indisponible. Les crédits sont consommés lors de la génération d’une vidéo ; le coût de chaque génération est affiché avant confirmation. Les crédits n’ont aucune valeur monétaire et ne sont pas échangeables contre de l’argent.

Chaque génération consomme des crédits de manière irrévocable et entraîne un coût de calcul non récupérable auprès de notre fournisseur d’IA. Les crédits dépensés ne sont donc pas remboursables. Si un paiement est ensuite annulé — par remboursement ou rétrofacturation — nous pouvons retirer les crédits correspondants, y compris ceux déjà dépensés, ce qui peut ramener votre solde à zéro jusqu’à la régularisation du montant manquant. Les crédits gratuits et promotionnels ne sont jamais retirés de cette manière.

6.1 Achats via une future application iOS

• Le paiement et la facturation sont gérés par Apple selon ses conditions.
• Les renouvellements, résiliations et remboursements d’abonnement suivent les politiques d’Apple.
• Les prix et les offres peuvent changer dans la mesure permise par Apple.

6.2 Achats sur le site web

• Les paiements par carte sur twoframe.ai sont traités par Stripe. Nous ne recevons ni ne stockons jamais les données complètes de votre carte.
• Les abonnements se renouvellent automatiquement à la fin de chaque période de facturation — mensuelle ou annuelle, selon le choix fait à l’achat — jusqu’à résiliation. Vous pouvez résilier à tout moment depuis la page Crédits, qui ouvre le portail client Stripe ; la résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours.
• Les crédits d’abonnement sont accordés pour chaque cycle de facturation et ne se reportent pas — les crédits d’abonnement non utilisés sont remplacés à chaque renouvellement et perdus à la fin de l’abonnement. Un abonnement annuel est facturé une fois par an et accorde ses crédits mois par mois.
• Les crédits des packs ponctuels et des recharges sont valables pendant la période indiquée sur la page Tarifs et lors du paiement au moment de l’achat (60 jours pour les produits listés à la date de cette version) et les crédits non utilisés expirent à la fin de cette période. Les crédits achetés avant cette version des Conditions conservent la validité qui s’appliquait lors de leur achat.
• Les crédits gratuits et promotionnels n’expirent pas, sauf indication contraire lors de leur attribution.

6.3 Remboursements des achats sur le site web

Si un achat ne délivre pas les crédits, ou si une génération échoue en raison d’un problème qui nous est imputable, les crédits reviennent automatiquement sur votre solde — contactez-nous si ce n’est pas le cas.

Sinon, vous pouvez demander un remboursement dans les 14 jours suivant l’achat en écrivant à [email protected], à condition que les crédits de cet achat soient encore inutilisés. Nous remboursons la partie non utilisée ; les crédits déjà dépensés pour des vidéos générées ne sont pas remboursables, car le coût de génération a déjà été engagé. Les remboursements approuvés sont reversés sur le moyen de paiement d’origine sous 10 jours ouvrés, et les crédits correspondants sont retirés de votre solde.

Si des achats deviennent possibles via une future application iOS, Apple gérera les remboursements selon sa politique — nous ne pouvons ni les accorder ni les refuser. Faites-en la demande sur reportaproblem.apple.com.

Si vous êtes un consommateur dans l’UE ou au Royaume-Uni, cela n’affecte pas vos droits légaux. En lançant une génération, vous demandez l’exécution immédiate du service et reconnaissez que le délai légal de rétractation ne s’applique pas aux crédits déjà consommés.

6.4 Crédits promotionnels

Les crédits de bienvenue, de parrainage et autres crédits promotionnels sont discrétionnaires. Nous pouvons les retenir, en différer l’attribution ou les révoquer si nous détectons des signes d’abus — notamment plusieurs comptes pour une même personne, des inscriptions automatisées ou des adresses e-mail jetables — sans être tenus d’en divulguer la raison. Les crédits achetés et les abonnements ne sont pas concernés.

Nous pouvons restreindre un compte que nous estimons contraire à ces Conditions ; un compte restreint peut toujours se connecter et acheter, et la restriction est levée automatiquement après un achat abouti.

7. Propriété intellectuelle

TwoFrame ainsi que ses marques, logos et logiciels appartiennent à TwoFrame et sont protégés par la loi. Vous ne pouvez pas copier, modifier, distribuer ou créer des œuvres dérivées du Service, sauf dans la mesure permise par ces Conditions.

8. Résiliation

Vous pouvez cesser d’utiliser le Service à tout moment. Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès si vous enfreignez ces Conditions ou si la sécurité ou la loi l’exigent.

9. Exclusions de garantie

LE SERVICE EST FOURNI « EN L’ÉTAT » ET « SELON SES DISPONIBILITÉS ». DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, TWOFRAME DÉCLINE TOUTE GARANTIE, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

10. Limitation de responsabilité

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, TWOFRAME NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS, NI DE TOUTE PERTE DE PROFITS, DE DONNÉES OU DE CLIENTÈLE DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DU SERVICE OU S’Y RAPPORTANT.

EN TOUT ÉTAT DE CAUSE, LA RESPONSABILITÉ TOTALE DE TWOFRAME POUR L’ENSEMBLE DES RÉCLAMATIONS N’EXCÉDERA PAS LE MONTANT QUE VOUS AVEZ PAYÉ À TWOFRAME POUR LE SERVICE AU COURS DES 12 MOIS PRÉCÉDANT L’ÉVÉNEMENT À L’ORIGINE DE LA RÉCLAMATION (OU 50 USD SI VOUS N’AVEZ RIEN PAYÉ), SELON LE MONTANT LE PLUS ÉLEVÉ.

11. Droit applicable et juridiction

Les présentes Conditions sont régies par le droit ukrainien, sans tenir compte des règles de conflit de lois. Tout litige découlant des présentes Conditions ou du Service, ou s’y rapportant, sera tranché par les tribunaux compétents d’Ukraine, sauf disposition contraire de la loi applicable.

12. Modifications des Conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions de temps à autre. Continuer à utiliser le Service après l’entrée en vigueur des modifications signifie que vous acceptez les Conditions mises à jour.

13. Contact

E-mail : [email protected]